Marque expirée - Marque en non vigueur

ACES ENVIRONNEMENT
Philippe THUROT

Numéro de dépôt :
3492318
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
ACES ENVIRONNEMENT de Philippe THUROT

Présentation de la marque ACES ENVIRONNEMENT

Déposée le 30 mars 2007 par la société Philippe THUROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACES ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la société Philippe THUROT domicilié(e) 37 Route de Melun,91250 SAINTRY SUR SEINE - 91250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 455 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe THUROT domicilié(e) 37 Route de Melun,91250 SAINTRY SUR SEINE - 91250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACES ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 30 mars 2017.

Philippe THUROT a également déposé les autres marques suivantes : ACES WATER , TRIBOX , WASTAR , Obio , PIVERT , BIO STAB


Philippe THUROT - 37 Route de Melun,91250 SAINTRY SUR SEINE - 91250 - France - SIREN 419455308


Philippe THUROT - 37 Route de Melun,91250 SAINTRY SUR SEINE - 91250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Produits pour absorber et dépolluer ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; biogaz.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques et ouvrages métalliques ; bennes et caissons métalliques à usage industriel ; matériaux métalliques pour l'industrie ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; chaudronnerie métallique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines pour le compostage, le séchage, l'hygiénisation et la stabilisation des déchets ; broyeurs, cribleurs, trommels, mélangeurs, dilacérateurs, tapis ballistiques, tables vibrantes ou densimétriques (machines) ; tubes de stabilisation (machines) ; chaînes d'alimentation (machines) ; bouldozers ; centrifugeuses ; aérateurs ; oxygénateurs ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; vis sans fins ; machines pour presser ; machines pour mettre en balles ; machines pour fabriquer des briquettes, des plaquettes, des bûches ; machines pour extraire des jus ; machines pour gazéifier les déchets ; méthaniseurs ; machines pour produire du gaz ; machines pour extraire les liquides ou les gaz ; pompes (machines) ; vannes ; compacteurs ; chargeurs ; bioréacteurs (machines) ; machines pour les travaux publics.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de transmission de données à distance. Bâches de couverture. Sondes de mesure. Sondes à température. Sondes à humidité. Sondes de mesure des gaz. Capteurs. Transmetteurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de chaleur, de production d'électricité, de filtration, de production de vapeur, de production de froid, de combustion, de cuisson, d'inertage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de mise en dépression, de relevage pour l'assainissement ou les déchets ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; stations d'épuration, fosses septiques, fosses de relevage ; station d'assainissement individuel, semi collectif ou collectif ; filtres à sables ; appareils et machines pour le dessalement ou la purification de l'eau ou de l'air ; stérilisateurs ; hygiénisateurs.

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Caoutchouc, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à étanchéifier, calfeutrer, à étouper ou à isoler ; tuyaux flexibles ou rigides ou semi rigides non métalliques. Bouchons en plastiques. Pipettes en plastiques. Bouchons en caoutchouc ou plastiques. Résines artificielles ou synthétiques (produits semi finis) ; produits naturels pour l'isolation et la construction des maisons traditionnelles ou des maisons à ossature bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions à ossature bois ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; sables ; bétons ; ciments ; éléments constructifs en béton ; bois de construction ; bois façonnés ; ossature en bois ou lamellé collé ; poutres ou charpente en bois, en ossature bois, en lamellé collé ou béton.

Ustensiles, récipients, poubelles. Conteneurs pour les déchets et le recyclage ; compostière ; caissons de compaction ; compacteurs.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets et bâches pour la construction des installations agricoles et plates-formes de compostage et sites de traitement, valorisation et dépollution des eaux, boues et déchets ; tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) pour la protection, le stockage, l'acheminement, le conditionnement, le traitement et la valorisation des eaux, déchets, boues, substances nocives, produits recyclés et amendements organiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Construction d'ouvrages et édifices permanents, de routes, de ponts, de stations d'épuration, d'usines de traitement ou de valorisation de déchets ; d'usines de production d'eau potable informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Travaux de construction tout corps d'état. Services d'étanchéité (construction). Construction de dalles techniques. Location de matériels de chantier. Installation, entretien et réparation de machines, matériels et process. Construction d'ouvrages étanches, d'usines de compostage, de tri compostage ou de box de compostage ; d'usines liées au traitement de l'eau, des déchets, de la dépollution.

Distribution d'eaux, gaz, biogaz et électricité ; exploitation d'unités et plates-formes de traitement de l'eau, des déchets, d'unités de cogénération, de compostage, de tri compostage, de centre de traitement et valorisation de déchets. Distribution des eaux ou d'énergie. Collecte, regroupement ou transport de déchets ou effluents.

Sciage, découpage et perçage des matières plastiques et autres matériaux ; purification et traitement de l'air ou des gaz ou des odeurs. Décontamination. Dépollution. Traitement ou valorisation des déchets (transformation ou recyclage ou cogénération). Tri des déchets ou de matières premières de récupération ; compostage ; tri-compostage ; traitement de l'eau.

Service de renseignements et conseils sur l'environnement, le compostage, le tri compostage et les installations classées.